MENTIONS LÉGALES
En vigueur au 01/04/2026 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l'”Utilisateur”, du site site , ci-après le “Site”, les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition du Site est assurée par SBSUD, SAS au capital de 1000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille. L’activité est actuellement opérée par Roman AVARGUES.
Le siège social est situé au 553 Avenue des Paluds, 13400 Aubagne. Adresse e-mail : contact@orvanis.fr

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société HOSTINGER, dont le siège social est situé au Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuanie.
Numéro de téléphone : +37064503378, adresse mail de contact disponible sur www.hostinger.com.

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.